DOMAINE DES DAMOISELLES

SAS VIGNOBLE RETIF, SAS

Présentation de la marque DOMAINE DES DAMOISELLES

Déposée le 24 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLE RETIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES DAMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLE RETIF domicilié(e) 6 CHEMIN DES FREMONCLAIRS - 49730 - TURQUANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 864 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNOBLE RETIF, M. RETIF PATRICE domicilié(e) 6 CHEMIN DES FREMONCLAIRS - 49730 - TURQUANT - France.

La marque DOMAINE DES DAMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DAMOISELLES arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

VIGNOBLE RETIF a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VAL FLEURI